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Marques déposées par Ville de Neuilly sur SeineTODO
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Arthémuse art, théâtre et musique à Neuilly
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

Arthémuse art, théâtre et musique à Neuilly
Ville de Neuilly sur Seine, Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
3784734
Date de dépôt :
19/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Arthémuse art, théâtre et musique à Neuilly de Ville de Neuilly sur Seine

Présentation de la marque Arthémuse art, théâtre et musique à Neuilly

Déposée le 19 novembre 2010 par Ville de Neuilly sur SeineTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Arthémuse art, théâtre et musique à Neuilly »

Le déposant est Ville de Neuilly sur SeineTODO domicilié(e) 96 avenue Achille Peretti - 92522 - NEUILLY SUR SEINE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 219 200 516 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ville de Neuilly sur Seine domicilié(e) 96 avenue Achille Peretti - 92522 - NEUILLY SUR SEINE Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 14 ans, la marque Arthémuse art, théâtre et musique à Neuilly est expirée depuis le 19 novembre 2020.

Ville de Neuilly sur Seine a également déposé les autres marques suivantes : NEUILLYLAB , Théâtre des Sablons , NEUILLY VOIX PUBLIQUE , (Marque figurative) , Choeurs en Seine , Théâtre Les Sablons , SABLON DE NEUILLY SN LE SABLON DE NEUILLY , SABLON , SABLON DE NEUILLY , ExpoFrance2025


Ville de Neuilly sur Seine, Collectivité Territoriale - 96 avenue Achille Peretti - 92522 - NEUILLY SUR SEINE Cedex - France - SIREN 219200516


Ville de Neuilly sur Seine - 96 avenue Achille Peretti - 92522 - NEUILLY SUR SEINE Cedex - France


Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Inscription le 4 avril 2012 - Renonciation totale n°573098 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-04-04

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.